Licences et Mutations

Licences 2017-2018

Montants des licences et cotisations 2017-2018

Attention pour cette nouvelle saison quelques nouveautés pour les prises de licences et le certificat médical !

Formulaire de prise de licence (ici)

  • Il est interactif et à remplir en ligne. Il est essentiel pour l’envoi des licences 2017-2018.
  • La licence sera pour la première fois dématérialisée. Ne pas oublier de renseigner l’Email pour la recevoir directement.

Certificat médical (ici) et questionnaire de santé (ici)

  • Pour un renouvellement de licence, le certificat médical :

Est valable 3 ans si toutes les réponses au questionnaire de santé sont négatives

Est obligatoire si au moins une réponse est positive sur le questionnaire de santé.

Est obligatoire pour un changement de club.

  • Pour une première licence, le certificat médical :

Est obligatoire et doit dater de moins d’un an au moment de la demande de licence.

  • Si vous changez de club, vous devez être en mesure de présenter un certificat médical de moins de 3 ans (soit en récupérant le certificat dans l’ancien club, en présentant un duplicata du médecin, ou copie). Vous devez également répondre au questionnaire de santé. Si une des réponses est positive à l’une des questions, vous devrez fournir un nouveau certificat médical.

Penser à garder un exemplaire du formulaire de licence et du questionnaire (un pour le club, un pour le licencié).

Pour en savoir plus http://www.ffbad.org/espaces-dedies/licencies/comment-se-licencier/

Voici un tableau récapitulatif

Licence et certificat

 

 

Mutations : Lancement de la période

Le régime des mutations est différent selon que le joueur est :

• classé de niveau Régional, Départemental ou Promotion ;

• classé de niveau National

Sauf exceptions, les joueurs classés de niveau Régional, Départemental ou Promotion sont dispensés de toute procédure de mutation et peuvent donc changer librement de club d’une saison à l’autre. Les  joueurs classés National doivent engager une procédure de mutation pour pouvoir changer de club.

Pour apprécier cette règle, on considère le classement établi au lundi précédant l’ouverture de la période officielle de mutation. Le meilleur des classements dans les trois disciplines (simple, double et mixte) est pris en compte.

La période officielle s’étend du 1er mai au 31 mai de chaque saison, avec effet pour la saison qui commence au 1er septembre suivant. Pendant cette période, les mutations sont libres, quel qu’en soit le motif, sauf recours du président du club quitté.

Télécharger le formulaire « Demande de mutation » ainsi que le document « Formulaire d’opposition à la  mutation ». Ces documents sont disponibles en bas de page.
Compléter les différents feuillets en suivant les instructions.
Renvoyer chaque feuillet à son destinataire :
– Volet 1 : à envoyer à la FFBaD en courrier recommandé accompagné d’un chèque de 15 euros et de la preuve de dépôt de l’envoi du recommandé au club quitté.

– Volet 2 : à envoyer au club quitté en envoi postal recommandé avec le document « Formulaire d’opposition à la mutation ».
Attendre la validation (délai maximum 3 semaines).
Confirmer la création de licence sur Poona (à faire par le nouveau club).

En cas de mutation d’un joueur en cours de saison, le club qui demande la mutation à la fédération doit ensuite refaire une demande de licence pour ce joueur. L’ancien club du joueur muté percevra un avoir de la Fédération.

Pour plus de précision voir : règlementation des mutations mai 2017

Formulaire de demande de mutation

Formulaire de refus de mutation

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